Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC RHONE COURSES
Numéro de dépôt :
1512128
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1999
Présentation de la marque ARC RHONE COURSES
Déposée le 26 janvier 1989 par GOMEZ José-Luis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC RHONE COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC RHONE COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC RHONE COURSES est expirée depuis le 26 janvier 1999.
GOMEZ José-Luis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29